Travaux publiés : Publications des CESER
Titre de la publication Contrats territoriaux - Conventions d'objectifs et de moyens (Bourgogne Nivernaise - Val de Saône Vingeanne - Châtillonais)
Publié par CESER Bourgogne Franche Comté
Date de publication 16/11/16
Type de publication Avis et Rapport
Thématiques Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
Rapporteur Marie-Laure Schneider
Type de saisine Saisine obligatoire
Mots clés libres AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-CADRE DE VIE
Publication en ligne http://www.ceser.bourgognefranchecomte.fr/uploads/tx_dklikavis/44contratsterritoriaux.pdf
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