Plus de critères
Résultats de recherche
Résultats par nature :
Page : 1 / 23
1
2
3
4
5
6
Publications des CESER
projets de texte révisant le statut de la Polynésie française
CESER Polynésie
18/12/18
Prospective
Publications des CESER
projet de « loi du pays » relative à l'exercice de la profession vétérinaire
CESER Polynésie
18/12/18
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Publications des CESER
projet de « loi du pays » instituant un code de l'énergie de la Polynésie française et précisant le contenu des titres I et II
CESER Polynésie
11/12/18
Économie - Innovation
Publications des CESER
projet de « loi du pays » modifiant la « loi du pays » n° 2017-39 du 30 novembre 2017 instituant une aide à l'investissement des ménages pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale et modifiant la « loi du pays » n° 2014-26 du 14 août 2014 instituant une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
CESER Polynésie
11/12/18
Économie - Innovation
Publications des CESER
projet de "loi du pays" portant création d'une cotisation exceptionnelle pour le financement de la branche « assurance-maladie » du régime des salariés
CESER Polynésie
23/10/18
Économie - Innovation
Publications des CESER
projet de « loi du pays » portant modification du Livre I du code de l'aménagement de la Polynésie française relatif aux concessions d'aménagement
CESER Polynésie
23/10/18
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
Publications des CESER
projet de « loi du pays » portant modification de la loi du pays n° 2009-21 du 7 décembre 2009 relative au cadre réglementaire des délégations de service public de la Polynésie française et de ses établissements publics
CESER Polynésie
17/10/18
Économie - Innovation
Publications des CESER
projet de "loi du pays" instituant une aide pour l'acquisition de matériels de radiocommunications sur des navires de pêche
CESER Polynésie
09/10/18
Économie - Innovation
Publications des CESER
projet de "loi du pays" portant modification de la délibération 2000-12 APF du 13 janvier 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie française
CESER Polynésie
09/10/18
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
Publications des CESER
projet de "loi du pays" relatif au régime des annonces judiciaires et légales de la Polynésie française
CESER Polynésie
04/10/18
Économie - Innovation
1
2
3
4
5
6
Filtrer :
SUR LE TYPE DE PUBLICATION
Avis (153)
Rapport (17)
Autre type de document (6)
Rapport d'activité (2)
Bilan de mandature (1)
SUR LE CESER
CESER Polynésie (225)
SUR LA THEMATIQUE
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi (109)
Économie - Innovation (95)
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique (74)
Finances publiques (9)
Culture - Loisirs - Citoyenneté (5)
Environnement et biodiversité (3)
Prospective (3)
Coopération - Europe et international - Démographie (1)
Abonnez-vous
Recevez les dernières
actualités et publications
CESER France 2019 I MENTIONS LEGALES
Propulsé par