Smart Contract : le contrat intelligent qui ne nécessite pas d’avocat

Les contrats intelligents sur la blockchain permettent de se passer d'avocats

Les contrats intelligents étaient un rêve impossible depuis les années 1990, mais aujourd’hui la technologie blockchain a donné un nouveau souffle à ce concept visant à automatiser les relations contractuelles entre personnes ou machines sans l’intervention d’un intermédiaire de confiance.

La technologie des grands livres distribués (DLT), dont la blockchain est un type spécifique qui tend à être utilisé au sens large comme DLT, garantit que tout le monde voit les mêmes informations. Il n’est donc pas nécessaire qu’une partie ait confiance en l’honnêteté de l’autre partie, car rien dans la blockchain ne peut être falsifié, ce qui rend ces plateformes idéales pour les contrats intelligents.

De nombreux défis doivent encore être relevés, mais les contrats intelligents constituent une application commerciale présentant un potentiel important pour les technologies DLT.

Que sont les contrats intelligents ?

Le cryptologue Nick Szabo a été le premier à imaginer un protocole informatique qui permettrait le commerce électronique entre inconnus et remplacerait à terme les documents juridiques. Aujourd’hui, un contrat intelligent désigne un contrat qui s’exécute de lui-même, sans l’intervention de tiers, et qui est rédigé sous la forme d’un programme informatique au lieu d’utiliser un document imprimé contenant un langage juridique.

Les ordinateurs jouent un rôle clé dans les contrats intelligents. Et il ne s’agit pas seulement de stocker la documentation électroniquement ou d’autoriser les signatures électroniques, comme c’était le cas jusqu’à présent. Ces programmes analysent et exécutent certaines parties de sa logique interne.

Le programme peut fixer des règles et des conséquences strictes comme le ferait un document juridique traditionnel, mais contrairement aux contrats traditionnels, il peut aussi prendre des informations en entrée, les traiter selon les règles établies dans le contrat et adopter toute mesure requise en conséquence.

Quelles sont les conditions d’utilisation d’un smart contract ?

Les utilisations les plus fréquentes étudiées vont d’actions simples comme le vote d’une publication sur un forum, à des actions plus complexes comme les garanties de prêt et les contrats à terme, en passant par des actions très complexes comme la fixation des priorités de paiement dans une note structurée.

Certaines plateformes basées sur les technologies DLT commencent déjà à proposer des solutions pour développer des smart contracts. Ethereum, Hyperledger, Counterparty, Rootstock et Corda ,du consortium R3, ont le plus progressé dans l’utilisation de ce type de contrats.

Le potentiel des technologies DLT pour transformer la façon dont le secteur financier fonctionne est énorme. Cependant, nous sommes au début de la phase exploratoire : les technologies sont encore très immatures et nous devons progresser davantage dans la normalisation des processus.

Les principaux défis

L’un des principaux défis auxquels sont confrontés les smart contracts est la difficulté de joindre les deux mondes – technologique et juridique. Les contrats intelligents rédigés par des techniciens, et les contrats réels rédigés par des spécialistes du droit. Le défi consiste non seulement à transmettre tout le langage juridique à un monde informatisé, mais aussi à prendre des mesures importantes pour obtenir leur validité juridique et leur normalisation dans le secteur..

Faut-il pour autant dire adieu aux avocats ?

Ces contrats intelligents permettent à des inconnus de faire des affaires entre eux en toute confiance et sans avoir besoin d’un intermédiaire de confiance. Le logiciel automatisera également le respect des engagements contractuels.

Ce scénario possible soulève la question de savoir si la technologie sera en mesure de remplacer le travail des avocats ou des services juridiques au sein d’une entreprise.

Le rôle des avocats pourrait passer de l’attribution de contrats individuels à la production de modèles de contrats intelligents sur un marché concurrentiel. Mais les smart contracts sont une évolution du système juridique, pas son remplacement.

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